Conditions générales de ventes

Les présentes conditions générales de ventes sont conclues entre, d'une part, 

L'Atelier du Sablier dont le siège social est situé 40 boulevard des cigales 40130 Capbreton.

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Dax sous le numéro SIREN 922 363 353 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR74922363353.

et, d'autre part, toute personne majeure souhaitant effectuer un achat par le biais du site e-commerce de l'Atelier du Sablier https://latelierdusablier.com , propriété exclusive de Barbara Coyon. 

Dernière mise à jour : 3 novembre 2023

 

1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations de L'Atelier du Sablier et du Client de produits présentés par Barbara Coyon sur son site https://latelierdusablier.com (ci-après « le Site »). Elles s'appliquent de façon exclusive entre la Société par actions simplifiée unique à associé unique 40 boulevard des cigales 40130 Capbreton, Siret N°92236335300017 R.C.S. DAX - Code NAF : 4777Z (ci-après « L'Atelier du Sablier ») et tout consommateur personne physique visitant ou effectuant un achat via ledit Site (ci-après « le Client »).

Sur le Site, L'Atelier du Sablier de la Société par actions simplifiée unique à associé unique permet au Client de commander en ligne des produits de différentes marques (ci-après « le (ou les) Produit(s) ») selon les présentes conditions générales.

Toute commande effectuée auprès de L'Atelier du Sablier entraîne donc l'acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par L'Atelier du Sablier, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

Dans un format informatique permettant leur impression et/ou leur téléchargement, de manière à ce que le Client puisse procéder à leur reproduction ou à leur sauvegarde.

 

2. PRODUITS ET CONFORMITÉ

2.1. Les Produits mis en vente sont présentés sur le site de L'Atelier du Sablier, et assortis d'un descriptif.

2.2. Les Produits proposés par L'Atelier du Sablier, sont conformes aux normes applicables en France.

Les éléments tels que notamment photographies, textes, graphismes ainsi que toutes les informations et caractéristiques illustrant et/ou accompagnant les Produits ne sont pas contractuels, ce que le Client reconnaît.

En conséquence, L'Atelier du Sablier, ne saurait encourir la moindre responsabilité en cas d'erreur ou d'omission de l'un quelconque de ces éléments ou en cas de modification desdits éléments par les fournisseurs et/ou éditeurs.

Les articles visibles sur le site  https://latelierdusablier.com ne sont livrables que dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du produit, L'Atelier du Sablier s’engage à en informer au plus vite le Client par courrier électronique ou téléphone. Le Client aura alors la possibilité de choisir un autre article ou d’annuler sa commande et d’être remboursé.

Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible sera considérée comme non fondée.

 

3. OBLIGATIONS DU CLIENT

3.1. Le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique nécessaire pour passer et honorer toute commande ou être titulaire d'une autorisation parentale Vous permettant de passer et d'honorer toute commande et être en mesure d'en justifier à tout moment, sur Notre simple demande.

3.2. Le Client s’engage à communiquer à L'Atelier du Sablier, les éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation objet des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone et e-mail valide.

Le Client est responsable des conséquences découlant d’informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite.

3.3. Une fois la commande passée, L'Atelier du Sablier adresse au Client un e-mail lui confirmant celle-ci. Il l’informe de l’envoi des Produits et du délai de livraison.

 

4. COMMANDE

4.1. Le Client qui souhaite passer une commande sur le site https://latelierdusablier.com doit suivre la procédure suivante : 

1. Le client sélectionne le produit qu'il désire commander
2. Le client vérifie le contenu de son panier
3. Le client doit s'identifier si il possède déjà un compte client ou en créer un en indiquant les informations demandées (nom, prénom, email et mot de passe)
4. Le client vérifie le contenu de sa commande, le prix total, indique une adresse de livraison et de facturation. Il choisit ensuite un mode de livraison, un mode de paiement et doit accepter les présentes CGV en cochant la case correspondante. 
5. Le client recevra ensuite un e-mail récapitulatif de sa commande. Nous vous conseillons de bien garder ce document qui est le justificatif officiel de votre commande. 

4.2. La commande est ensuite enregistrée puis traitée par L'Atelier du Sablier. Toute commande ne sera validée qu'après acceptation du paiement.

4.3. L'Atelier du Sablier se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure.

4.4. L'Atelier du Sablier s’engage à honorer les commandes reçues sur son site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. Il informe le Client de la disponibilité des Produits vendus sur le Site au moment de la confirmation de la commande.

Si, en dépit de la vigilance de L'Atelier du Sablier, les produits sont indisponibles, L'Atelier du Sablier en informera le Client par e-mail ou par téléphone dans les plus bref délais. Le Client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées.

L'indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de L'Atelier du Sablier, pas plus qu'elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.

 

5. PRIX

5.1. Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes éventuellement applicables au jour de la commande). La TVA est appliquée au taux en vigueur en France métropolitaine au moment de la commande. Tout changement de taux serait appliqué immédiatement sur la commande en cours. 

5.2. Les prix des produits s'entendent hors frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d'emballage.

Les frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d’emballage (exemple : papier cadeau) seront portés à la connaissance de l'acheteur dans son panier, avant la validation définitive de la commande.

L'Atelier du Sablier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis et notamment en cas de changement de données fiscales ou économiques. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

5.3. Les produits placés dans Votre panier d'achat refléteront toujours le prix le plus récent affiché sur la page descriptive de Votre produit. Il est possible que ce prix varie par rapport au prix qui était affiché pour le même produit lorsque Vous avez placé le produit dans Votre panier en premier lieu. Placer un produit dans Votre panier n'assure pas que son prix restera identique à celui qui était le sien au moment où Vous avez mis le produit dans le panier d'achat. Il est toutefois aussi possible que le prix du produit que Vous avez sélectionné soit plus bas lors du paiement que lorsque Vous l'avez sélectionné.

5.4.Les informations et notamment les prix qui sont affichés sur le Site peuvent être erronés en raison d'erreurs de système ou de remplissage typographique. Si Nous faisons tout Notre possible pour éviter ce genre d'erreurs, elles peuvent toutefois exister. Nous n'honorons pas les commandes issues d'informations ou prix erronés. Si le prix affiché est inférieur au prix réel du produit, Nous Vous contacterons par email pour soit annuler la commande ou Vous donner les instructions relatives au paiement de la différence de prix. Nous nous excusons pour le désagrément, n'hésitez pas à Nous contacter pour toute question afférente à ce sujet.

5.6. Les prix de Nos produits ne sont pas négociables. En effet, Nous nous efforçons de pratiquer les prix les plus justes possibles. Le prix final de Nos créations reflète les coûts inhérents à une fabrication française placée sous le signe de l'excellence et aux prix des matériaux bruts tels que le métal et la pierre.

 

6. PAIEMENT

L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des acomptes. Le Client peut régler sa commande :

(I) par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express, Carte Bleue, Apple Pay) avec Shopify Payment : le montant de Votre commande est alors débité sous 7 jours. La date d'enregistrement de la commande est celle du paiement en ligne.

Pour toutes les transactions réalisées par carte bancaire, le Client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (trois derniers chiffres).

La communication par le Client de son numéro de carte bancaire vaut autorisation pour L'Atelier du Sablier de débiter son compte à concurrence du montant de sa commande.

 

(II) par carte bancaire française en paiement en plusieurs fois sans frais avec ALMA (Visa, MasterCard, American Express, Carte Bleue). Le client a le choix de payer en 2x, 3x, 4x et 10x sans frais avec la solution de paiement en plusieurs fois ALMA. Le montant de la commande sera alors divisé en 2, 3, 4 ou 10 fois suivant la solution choisie par le client. 

 

L'Atelier du Sablier conserve la propriété de l'article jusqu'au paiement intégral du prix par le Client. Les achats sont réalisés de manière sécurisée. Les solutions de paiement adoptées par L'Atelier du Sablier sont 100% sécurisées. Pour les paiements par carte bancaire (carte bleue, carte bleue visa et e-carte bleue), toutes les informations que les Clients communiquent à L'Atelier du Sablier sont strictement protégées et garantissent la conformité et la sécurisation de chaque transaction.

 

7. LIVRAISON

 7.1. L'Atelier du Sablier livre ses produits en France métropolitaine uniquement.

Les produits sont expédiés avec le bon de livraison, à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Afin que ces délais soient respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

L'Atelier du Sablier s'engage à informer le Client de l'évolution du traitement de sa commande et de sa livraison. 

7.2. Vous devez impérativement vérifier les colis et les produits à la livraison. Si Vous avez une quelconque réserve, observation justifiant que les produits nous soient retournés, Vous devez procéder ainsi qu'indiqué à l'article 8 ci-dessous.

7.3. Dans l’hypothèse où (i) le transporteur indiquerait avoir procédé à la livraison du produit que Vous avez commandé et que Vous contestez qu’une telle livraison ait eu lieu ou (ii) Vous avez refusé un colis présenté endommagé ou spolié par le transporteur, Vous Vous engagez à nous retourner signée (a) une attestation sur l’honneur reconnaissant l’absence de livraison ou la livraison d’un produit endommagé ou spolié, (b) la copie d’un justificatif d’identité, et (c) la copie d’un justificatif de domicile de moins de trois mois, afin que L'Atelier du Sablier puisse prendre en charge le coût d’un nouvel envoi dudit produit. Le Client s’engage à notifier au transporteur et à L'Atelier du Sablier, par tous moyens, toutes réserves dans les 24 heures suivant la réception du produit. Aucune réclamation ne pourra être faite au-delà de 24 heures et sans preuve de réserves écrites remise au transporteur.

7.4. Les délais annoncés sur le site sont purement indicatifs et sont fonction de la destination et du transporteur. L'Atelier du Sablier ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

7.5. Le transfert de la propriété et des risques sur les produits a lieu à la livraison des produits. Toutefois, dans le cas où les deux conditions A et B ci-dessous sont réunies :

Condition A

(i) Votre colis Nous est retourné par le transporteur parce que l'adresse est erronée ou (ii) que Vous ne le réclamez pas dans le délai imparti ou (iii) Vous ne répondez pas au téléphone, à Nos messages vocaux et électroniques pour planifier le retrait de Vos produits en boutique (notamment si les adresses e-mail ou les numéros de téléphone que Vous Nous avez transmis sont erronés) ou encore (iv) que Vous ne Vous présentez pas pour le retrait en boutique planifié,

Condition B

Vous ne répondez pas au téléphone, à Nos messages vocaux et électroniques pour Vous notifier de la situation (notamment si les adresses e-mail, et les numéros de téléphone que Vous Nous avez transmis sont erronés), et que Nous sommes donc dans l'incapacité de Vous joindre pendant une durée de 3 mois à compter de l'expédition du colis ou du contact pour la planification du retrait en boutique du produit, ou encore, de la date planifiée pour le retrait prévu en boutique,

L'Atelier du Sablier conserve alors la propriété des produits et peut en disposer librement. L'Atelier du Sablier conserve les paiements qui ont déclenché la fabrication du produit en premier lieu et Vous acceptez de n'avoir aucun recours pour recouvrer les sommes payées ou les produits non réclamés.

 

8. RETOURS ET REMBOURSEMENT DE PRODUIT(S)

Droit de rétractation

8.1. Jusqu'à 30 jours après la date de réception de la commande. Nous vous offrons la possibilité de Nous retourner les produits commandés qui ne Vous donneraient pas entière satisfaction pour un remboursement ou un échange. 

Pour ce faire, vous devez impérativement informer le service client de l'Atelier du Sablier par écrit; de Votre décision avant de Nous retourner les produits et suivre exactement le processus de retour que nous vous indiquerons. Votre demande de retour n'est effective qu'à partir du moment où L'Atelier du Sablier accuse réception par écrit de Votre demande de retour.  

Dans le cas d'un retour pour remboursement, les frais de retour ainsi que les frais d'assurance sont pris en charge par L'Atelier du Sablier. 

Au-delà du délai de 30 jours, L'Atelier du Sablier sera libre de refuser l'avoir ou le remboursement des articles achetés.

A réception de Votre produit, Nous vérifions qu'il est en parfait état, puis accusons réception d produit. 

Veuillez noter que nous n'acceptons pas les échanges ou les remboursements pour les articles personnalisés.

Procédure à suivre 

1. Le Client doit informer L'Atelier du Sablier de son souhait de se rétracter dans les 30 jours suivant la réception de sa commande. Pour cela, le Client devra envoyer un email à latelierdusablier@gmail.com en rappelant le numéro de sa commande, son nom et prénom, le produit retourné et le motif du retour (facultatif).
2. Un e-mail d'accusé de réception et de validation sera ensuite envoyé au Client.
3. Le Client a 14 jours pour retourner le ou les produits à l'aide du bon d'envoi fournit par L'Atelier du Sablier. Le ou les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, dans leur état d’origine, neufs, accompagnés si possible du bon de livraison reçu dans la commande. En cas d'un élément manquant, L'Atelier du Sablier se réserve le droit de refuser le remboursement ou de réduire le montant de celui-ci.

Remboursement  

Le remboursement sera effectué sous 20 jours au plus tard, suivant la réception de vos articles et automatiquement sur le compte associé à la carte bancaire utilisée ou sur le compte ALMA utilisé lors du paiement. 

 

9. GARANTIES LÉGALES

L'Atelier du Sablier respecte la législation en vigueur à propos des défauts de conformité du produit au Contrat et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil :

« Article L. 217-4 du Code de la consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L. 217-5 du Code de la consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1. Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L. 217-12 du Code de la consommation : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 alinéa premier du Code civil : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur, dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

Il est rappelé, en tant que de besoin, que (i) les dégradations, déformations et destructions des produits ainsi que (ii) les bris et pertes de pierres et perles, qui seraient la conséquence d’efforts externes, de chocs ou de défauts de manipulation ne sont pas couverts par cette garantie. Ils donnent lieu à devis de remise en état, et, si Vous acceptez le devis, à facturation de la remise en état.

Pour toute demande de garanties et SAV, nous vous invitons à contacter notre service client à l'adresse suivante :  latelierdusablier@gmail.com

Votre demande sera traitée chez nous directement.

 

10. RESPONSABILITÉ 

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la marque L'Atelier du Sablier ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. 

L'Atelier du Sablier ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat due à la survenance d'un événement de force majeure ou de situation fortuite. Concernant les produits achetés, L'Atelier du Sablier n'encourra aucune responsabilité pour tous les dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommage ou frais qui pourrait survenir. 

Par ailleurs, L'Atelier du Sablier ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. 

Enfin, la responsabilité de L'Atelier du Sablier ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. 

 

11. DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du présent site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de L'Atelier du Sablier.  

Toute reproduction totale ou partielle, représentation ou utilisation des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels, textuels ou sonores est strictement interdite et s'apparente à de la contrefaçon. 

 

12. DROIT APPLICABLE  

 La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 

Tout litige relatif à l'exécution des présentes CGV n'ayant pas trouvé une solution amiable sera soumis à la compétence exclusive des juridictions du ressort du lieu du domicile du défendeur.